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Mise à jour le: 17 Septembre 2018

Les compte-rendus de conseils municipaux


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Le Conseil Municipal se réunira le Mardi 2 Octobre 2018 à 20h

ORDRE DU JOUR:
  • AMENAGEMENT DU BOURG
  • MICRO CRECHE
  • BOIS COMMUNAUX
  • COMPTE RENDU DIVERS
  • BULLETIN MUNICIPAL
  • QUESTIONS DIVERSES

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2018


EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL


Département de Saône et Loire

Commune de BEAUREPAIRE EN BRESSE – 71580.


Séance du 28 JUIN 2018


L’an deux mil dix-huit et le vingt huit juin à vingt heures, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame CHEVALLIER Martine – Maire

PRESENTS : Mesdames et Messieurs CHEVALLIER Martine –SAMSON Jean Jacques- PERRIN Sabrina - GEOFRROY Robert - GROSS Stéphanie - Isabelle ESTIGNARD - DUROUX Nadine- DUCRET Christophe – RIVOIRE Yves

ABSENTS :– Alain CHALENDARD –-PRUDENT François – CUVILLIER Christophe

EXCUSES : DE ST GERMAIN Thibaut – AZZI Gérald

SECRETAIRE DE SEANCE : PERRIN Sabrina

Affectés au CM : 15

En exercice : 14

Présents  9

Convocation du 12 mars 2018

Affichage le 29 mars 2018


Madame le Maire présente le compte rendu de la précédente réunion


Aménagement du bourg

DRI, ATD et élus se sont réunis le 27 juin. Ont établi un point sur les travaux 2018 : couche de renouvellement de la chaussée (1ère semaine de septembre), la signalisation passages cloutés, entrées de bourg, création d’un passage cloutée, ligne blanche……, sentier piétonnier pour accéder à la voie verte.


Cérémonie du 14 juillet : 10 h 45 sur la place pour un rassemblement à 11 h au monument

Zone de la Chaigne : Informe l’avancement des travaux de la pépinière d’entreprises

Compétence gaz  : Le conseil accepte le transfert au Sysdel

COMPTES RENDUS DIVERS  :

Seillette – Panier Bressan – Bleuets – Jouette – CCBR71 – Sivom (nouvelles poubelles seront distribuées en novembre)





 

    QUESTIONS DIVERSES

    Informe l’installation du filet tennis selon un règlement

    La commune ne participera pas au FSL

    Cabine à livres : installation terminée

    Parking RD 87 et RD 135 : les parkings restent en l’état soir interdit au + de 7 t 5

    Une pancarte de signalisation est demandée pour animaux : en attente

    Vendredi 12 octobre à 20 h à la salle des fêtes : une conférence sur l’aumônier Compagnon (mort pour la France) est organisée par Mme et Mr Badey – Monin

    Un ex locataire avec avis d’expulsion est condamné à régler les loyers impayés. Le locataire a déménagé.

    Suite à la convention établie avec le syndicat mixte et la commune, la DDT ne sera plus consultée par la commune à partir du 1er juillet 2018 pour l’urbanisme

    Suite au dépôt de plainte pour dégradation des vitrages de la salle des fêtes, la personne concernée règlera la dépense par échéancier

    Informe vouloir engager une négociation pour l’achat d’un terrain : le conseil accepte

    Voirie CCBR71 : Rue des collots est concernée par le dispositif

    Entretien zone : CCBR71 demande aux trois communes ayant des zones d’entretenir la zone (avec facturation à CCBR71) ou de continuer avec un prestataire : le conseil décide de continuer avec un prestataire

    Une débroussailleuse est achetée

    ONG informe que les affouagistes devront retirer leur bois au plus tard le 1er septembre 2018 en raison de la vente de bois DANS LES PARCELLES 3 - 4 - 32 et 33 (afin d’éviter les mauvais traitements des tas de bois coupés et de manier plus facilement les bois à couper)

    80 couronnes dans les parcelles 32 et 33 ainsi que 64 couronnes dans les parcelles 3 et 4 seront mis à la vente en lieu et place de l’affouage.

    Le conseil décide de ne pas faire d’affouage pour 2018-2019, de vendre les couronnes au prix de 8.00 le stère. Estimation en amont sera établie. Le bois des couronnes sera stéré à l’issue de la coupe.

    Le conseil décide de participer à l’opération de l’indépendant (distribution gratuite auprès de la population) : 10 communes sollicitées

    Contre les incivilités répétitives sur la plateforme containers, une procédure est entamée avec le SIVOM auprès de la personne irresponsable et recensée

    Une association des parents d’élèves est en cours de constitution. Tous parents intéressés peuvent s’adresser en mairie. Une réunion est prévue le vendredi 29 à 18 h 30 en mairie

    Informe d’un barbecue à l’école de beaurepaire le vendredi 6 juillet midi

    Etudie l’installation de vidéo surveillance sur la place en raison de nombreuses incivilités

    Remerciements à Mme Mathy marie Louise pour le don de cactées.

    Remerciements à Jacky Samson pour le pot offert le soir du conseil.

    Fin de la séance à 22 h 10

    Compte-rendus de conseils à télécharger (format PDF)
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