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Mise à jour le: 23 juin 2020
Le Conseil Départemental de Saône-et-Loire
Les
archives de ces compte-rendus
sont enregistrés au format PDF. Pour pouvoir les visualiser, le logiciel
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doit être installé sur votre ordinateur.
- CONSEIL DEPARTEMENTAL -
ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE
Jeudi 18 et vendredi 19 juin 2020
=> A TELECHARGER (pdf)
- CONSEIL DEPARTEMENTAL -
ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE EXTRAORDINAIRE
Jeudi 14 mai 2020
=> A TELECHARGER (pdf)
- CONSEIL DEPARTEMENTAL -
COMMISSION PERMANENTE du 10 Avril 2020 et 6 rapports de l'Assemblée Départementale du 26 Mars 2020
=> A TELECHARGER (pdf)
- CONSEIL DEPARTEMENTAL
NOVEMBRE 2019
=> A TELECHARGER (pdf)
- CONSEIL DEPARTEMENTAL - COMMISSION PERMANENTE
FEVRIER 2019
=> A TELECHARGER (pdf)
ARCHIVES:
- CONSEIL DEPARTEMENTAL - COMMISSION PERMANENTE
DECEMBRE 2018
=> A TELECHARGER (pdf)
- CONSEIL DEPARTEMENTAL - COMMISSION PERMANENTE
OCTOBRE 2018
=> A TELECHARGER (pdf)
Compte-rendus de conseils à télécharger (format PDF)
2018:
CR Conseil Départementale Commission Permanente Octobre 2018
2017:
CR Assemblée Départementale du 10 Février 2017
2014:
CR de l'Assemblée Départementale du 28 mars 2014
CR de l'Assemblée Départementale des 19 et 20 juin 2014
2013:
CR de l'Assemblée Départementale du 29 mars 2013
CR de l'Assemblée Départementale des 20 et 21 juin 2013
CR de l'Assemblée Départementale du 27 septembre 2013
CR de l'Assemblée Départementale du 15 novembre 2013
CR de l'Assemblée Départementale des 19 et 20 décembre 2013
2012:
CR de l'Assemblée Départementale des 20 et 21 décembre 2012
CR de l'Assemblée Départementale du 15 novembre 2012
CR de l'Assemblée Départementale du 2 et 3 février 2012
CR de l'Assemblée Départementale du 21 juin 2012
2011:
CR de l'Assemblée Départementale du 26 Avril 2011
CR de l'Assemblée Départementale du 16 et 17 Juin 2011
CR de l'Assemblée Départementale du 3 et 4 Novembre 2011
CR de l'Assemblée Départementale du 15 et 16 Décembre 2011
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